| > | INFORMATIQUE ET LIBERTÉS | |
|
|
Ce
site est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique
et libertés (CNIL - France) sous le numéro: 857708 / en application
de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux
fichiers et aux libertés. Sauf opposition du titulaire, l'entité pourra être conduite à traiter ces informations (notamment par courrier électronique, téléphone…) à son profit exclusif ou pour le compte de ses partenaires commerciaux dans le cadre d’opérations commerciales .
|
|
| > | DROITS D'AUTEUR | |
|
Ce
site doit être considéré comme un tout indissociable. Les informations
y figurant sont réservées à un usage exclusivement personnel et ne peuvent
être en tout ou partie ni reproduites, ni communiquées. L'ensemble des
données (textes, sons ou images) figurant sur les pages de ce site sont
la propriété exclusive de OPIS ou de ses partenaires. Toute reproduction,
représentation ou diffusion, à des fins autres que personnelles, en
tout ou partie du contenu de ce site sur quelque support ou par tout
procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction
constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile
et pénale du contrefacteur.
|