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De
quoi j'me mel
Le cannabis, connu de l'homme depuis des millénaires, alimente
toujours les passions... Il fait encore à l'heure actuelle l'objet
d'un débat de société.
Originaire des contreforts de l’Himalaya, le cannabis est connu et cultivé par l’homme depuis des milliers d’années. Ses
fibres servaient à la fabrication de cordages, papiers ou tissus et sa
résine était utilisée comme remède pour soulager la douleur, les
spasmes ou les troubles du sommeil. Le cannabis entre ainsi dans la
pharmacopée chinoise 3000 ans avant notre ère. Au fil des
siècles, sa consommation s’est répandue dans plusieurs régions du
monde, notamment en Afrique du Nord où son développement aurait été
favorisé par l’interdiction religieuse de l’alcool. C’est d’Égypte, à
la fin du XVIIIe siècle, que l’armée de Bonaparte rapportera le
cannabis en France. La LOI.
La relance du débat sur la dépénalisation de la
consommation du cannabis dans notre pays fournit l'occasion d'examiner les
règles en vigueur dans quelques pays européens
représentatifs de traditions juridiques différentes,
l'Allemagne, l'Angleterre et le Pays de Galles, le Danemark, l'Espagne, les
Pays-Bas, le Portugal et la Suisse.
L'analyse des dispositions, en vigueur ou en préparation, dans les sept
pays retenus fait ressortir que :
- seule, la Suisse continue à considérer la consommation
du cannabis comme une infraction pénale ( Un projet de révision de la
loi, actuellement soumis au Parlement, vise à dépénaliser
la consommation du cannabis. En revanche, la consommation de tous
les autres produits stupéfiants resterait interdite.
)
- le Portugal est le seul pays qui ait explicitement
dépénalisé la détention d'une petite
quantité de cannabis, mais, dans les autres pays, divers
mécanismes juridiques permettent de ne pas sanctionner cette
infraction ;
- la vente et la culture du cannabis, qui constituent partout des
infractions pénales, sont cependant tolérées aux Pays-Bas
et, à un moindre degré, en Suisse.
Tous les autres pays ont dépénalisé la consommation
du cannabis
Dans les six autres pays étudiés, la consommation du cannabis
ne constitue pas une infraction pénale. Elle forme une infraction
administrative au Portugal. C'est également une infraction
administrative en Espagne, mais seulement lorsqu'elle a lieu dans un lieu
public, parce qu'elle cesse alors de relever de la seule vie privée.
En revanche, elle est admise en Allemagne, en Angleterre et au Pays de Galles,
au Danemark et aux Pays-Bas.
Les indications thérapeutiques
Jusqu’en 1954, le cannabis est considéré comme une plante médicinale.
Il possède des vertus analgésiques (il apaise des douleurs),
anti-spasmodiques (sclérose en plaque), anti-convulsives (épilepsie),
anti-inflammatoires, anti-vomitives, broncho-dilatatrices (asthme),
vasodilatatrices (glaucome), relaxantes et somnifères. Les dernières
recherches le mentionnent comme possible agent thérapeutique contre des
maladies neuro-dégénératives (maladie de Parkinson). Ses qualités
anti-prolifératives ont été démontrées en permettant la rémission de
tumeurs cancéreuses au cerveau. Il n’a aucune activité antivirale ou
antirétrovirale, et ne peut donc pas soigner à proprement parler le
sida, mais il peut améliorer grandement la qualité de vie en diminuant
de manière remarquable les symptômes et/ou les effets secondaires des
traitements lourds.
Sa propriété la plus reconnue depuis longtemps est de
stimuler l’appétit, et de redonner plaisir à manger. De nombreuses
études mettent en évidence depuis longtemps un lien entre consommation
de cannabis et augmentation de l’appétit et ce, même à long terme. Il
permet donc de lutter contre la cachexie (une maigreur extrême) et de
favoriser la prise de poids.
Les dernières recherches de GW Pharmaceutical (un
laboratoire anglais qui travaille uniquement sur le cannabis
thérapeutique) ont permis de prouver qu’il est possible d’annuler
l’effet psychoactif tout en préservant l’intégralité des effets
thérapeutiques. Beaucoup de personnes ne voulant pas en subir les
effets psychoactifs pourraient quand même bénéficier des effets
thérapeutiques. Il ne faut pas croire que plus on est
« stone », plus « cela soigne ».
Les contre-indications
La plupart des effets du cannabis sont facilement gérables ; aucun
décès n’a été constaté à cause d’un surdosage de cannabis. En théorie,
le rapport entre dose efficace et dose létale est de 1 à 40 000 ;
comparé à l’aspirine, pour laquelle ce rapport est de 1 à 9, cela fait
du cannabis un produit qui pourrait être prescrit par un médecin.
Le cannabis peut favoriser cependant des crises
d’anxiété ou de paranoïa pouvant nécessiter dans certains cas (rares)
une prise en charge psychiatrique lourde (on parle de psychose au
cannabis). Précisons bien qu’il y a des périodes de fragilité
(dépression, etc.) où le cannabis peut être plus risqué à utiliser. Il
est important, avant d’envisager un usage thérapeutique régulier, de
bien connaître ces risques afin de les prévenir ou de les minimiser.
Toutefois, le cannabis est souvent aussi utilisé par les usagers de
drogues comme « stimulant de la bonne humeur », et c’est là
le paradoxe.
Fumé, et à plus forte raison mélangé à du tabac pour le
consommer sous forme de « joint » ou de cigarette, il
présente les mêmes types de risques ou de contre-indications que
l’usage du tabac. Il existe des formes galéniques et /ou des modes de
consommation qui permettent de pallier cet inconvénient, mais ils ne
sont pas toujours accessibles en dehors des essais thérapeutiques menés
par des laboratoires.
La jurisprudence
En mai 2001 le Tribunal administratif de Paris rejetait une requête
déposée par le MLC (Mouvement de Légalisation Contrôlée), concernant
l’importation de dix kilogrammes d’herbe de cannabis destinés à
soulager les douleurs de dix personnes atteintes de maladies
incurables. Le rejet invoquait une incompatibilité avec la Convention
internationale de 1961 qui réprime l’importation de substances classées
comme stupéfiantes, et déniait d’autre part au MLC la capacité à
exercer un « contrôle scientifique et administratif » sur l’usage de cannabis à des fins médicales.
Le 12 septembre 2002, un Marseillais de 50 ans,
séropositif depuis dix-sept ans, a été condamné par le Tribunal
correctionnel de sa juridiction à dix mois de prison avec sursis et
cinq ans de mise à l’épreuve pour avoir cultivé du cannabis. Ses 34
plants ont été saisis et détruits par la police. Epuisé par un
traitement de vingt comprimés par jour, il fumait tous les deux ou
trois jours pour retrouver l’appétit. Il a fait appel.
Le 27 juin 2002, un arrêt qui fait jurisprudence a été
rendu par la Cour d’appel de Papeete, en Polynésie française. Celle-ci
a relaxé un homme de 55 ans, paraplégique, qui confectionnait des
tisanes au cannabis pour calmer ses douleurs. Le Tribunal de Grande
Instance l’avait condamné à six mois de prison pour avoir détenu 305
pieds de cannabis dans son jardin. Mais la Cour d’appel s’est appuyée
sur l’article 122-7 du code pénal qui spécifie « n’est
pas pénalement responsable la personne qui face à un danger actuel
accomplit un acte nécessaire à la sauvegarde de la personne » pour relaxer sa « consommation de cannabis [...] nécessaire à la sauvegarde de la santé ». 
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